Urbanisme

Aide pour les pièces demandées lors d'un dépôt de dossier. 


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    Carte de Zonage de la commune : 

    Liste de pièces jointes

    file_downloadPLAN ZONAGE 05 2020.pdf (PDF - 3.63 MB)

    file_downloadPLU modif6.pdf (PDF - 11.09 MB)

    Vignette plan de Zonage 2020.png

    Guide.

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      Ensemble des documents d'urbanisme


      Concernant l'urbanisme notre commune dépend de la CCSB qui a la compétence " Urbanisme" sur l'ensemble de l'intercommunalité. 
      Notre commune est aussi historiquement membre du " SURB" Syndicat Urbanisme Région de Belleville qui a précédé le transfère de compétence des communes vers la CCSB.

      ACCES AU DEPOT DE PERMIS EN LIGNE 


      L'ensemble des documents d'urbanisme peuvent être consulté ici :
      - GEOPORTAIL DE L'URBANISME
      - CCSB URBANISME

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